Décisions 2024 - Commune de Marchiennes

Liste de pièces jointes

DEC-2024-01 Convention MAD salle de jeux école F. DOLTO pour l_association GRIMOIRE ET SORTILEGES.pdf (PDF - 334.81 kB)

DEC-2024-02 Convention MAD cour brasserie DUFOUR pour l_association GRIMOIRE ET SORTILEGES.pdf (PDF - 339.86 kB)

DEC-2024-03 Convention MAD salle des fêtes pour M. MARCHIO Député du Nord.pdf (PDF - 321.82 kB)

DEC-2024-04 Changement de lieu de réunion CM du 05 mars 2024.pdf (PDF - 384.94 kB)

DEC-2024-05 Convention MAD ancien bureau du Maire pour l_association LES AMIS de DE GAULLE.pdf (PDF - 357.55 kB)

DEC-2024-06 Convention MAD salle M. DUFOUR pour l_association locale ADMR NOMAIN.pdf (PDF - 334.99 kB)

DEC-2024-07 Convention MAD parking médiathèque pour la Sté BELTENE.pdf (PDF - 315.74 kB)

DEC-2024-08 Convention MAD M. DUFOUR pour l_association LES AMIS DE MARCHIENNES.pdf (PDF - 319.37 kB)

DEC-2024-09 Convention MAD espaces extérieurs _cour_ BRASSERIE DUFOUR pour l_association COMPAGNIE FEINOR.pdf (PDF - 325.88 kB)

DEC-2024-10 Convention MAD salle des Fêtes pour l_association MCL.pdf (PDF - 314.99 kB)

DEC-2024-11 Convention MAD salle des Fêtes par le 41ème régiment de transmission.pdf (PDF - 320.57 kB)

DEC-2024-12 Convention MAD cour BRASSERIE DUFOUR pour l_association MCL.pdf (PDF - 327.91 kB)

DEC-2024-13 Mise à disposition salle M. DUFOUR - VOLLEY BALL MARCHIENNES SOMAIN.pdf (PDF - 274.36 kB)

DEC-2024-14 Convention occupation temporaire - VNF.pdf (PDF - 274.03 kB)

DEC-2024-15 Mise à disposition salle des fêtes - LES PIEDS VERTS.pdf (PDF - 267.29 kB)

DEC-2024-16 MAD salle des Fêtes - APE COLLEGE YOURCENAR.pdf (PDF - 271.67 kB)

DEC-2024-17 MAD Salle des Fêtes - L_ATELIER DES FILS.pdf (PDF - 268.79 kB)

DEC-2024-18 MAD parcelle de terrain avec étang lot 17 - M. DUVIVIER.pdf (PDF - 286.52 kB)

DEC-2024-19 MAD salle des Fêtes - OLYMPIC MARCHIENNOIS.pdf (PDF - 272.53 kB)

DEC-2024-21 Déclaration de piégeage.pdf (PDF - 257.58 kB)

DEC-2024-22 Demande de transfert d_une licence 4 au profit de la Cave d4eric.pdf (PDF - 241.07 kB)

DEC-2024-23 Demande autorisation de voirie.pdf (PDF - 273.1 kB)

DEC-2024-24 Demande ouverture d_une licence restaurant Chez Augustin.pdf (PDF - 275.73 kB)

DEC 2024-26 Convention MAD du boulodrome au profit de l_association ASCUAR.pdf (PDF - 474.11 kB)

DEC 2024-27 Autorisation vente au déballage les 29 et 30 juin 2024 au 16 rue du clos à Marchiennes.pdf (PDF - 672.34 kB)

DEC 2024-28 Déclaration de piégeage.pdf (PDF - 722.46 kB)

DEC 2024-30 Convention de partenariat avec le camping Chéri pour les activités ALSH été 2024.pdf (PDF - 602.28 kB)

DEC 2024-31 Convention de partenariat avec le restaurant le Colvert pour les activités ALSH été 2024.pdf (PDF - 577.7 kB)

DEC 2024-32 Convention MAD de la cour de la brasserie Dufour au profit de l_association Olympic Marchiennois.pdf (PDF - 1.76 MB)

DEC-2024-33 Convention de mise à disposition des espaces extérieurs _cour_ de la brasserie Dufour au profit de M. GOÏA.pdf (PDF - 1.62 MB)

DEC-2024-34 Autorisation d_une vente au déballage les 27 et 28 juillet 2024 au 1066 rue des jardins à Marchiennes.pdf (PDF - 893.66 kB)

DEC-2024-35 Autorisaton d_une vente au déballage le 22092024 rue de l_ange gardien et rue du clos à Marchiennes.pdf (PDF - 839.15 kB)

DEC-2024-36 Convention de mise à disposition de la salle des fêtes au profit des restos du coeur.pdf (PDF - 2.27 MB)

DEC-2024-37 Autorisation d_une vente au déballage le 07 septembre 2024 au 27 rue des nonnettes.pdf (PDF - 1.19 MB)

DEC-2024-38 Convention de mise à disposition de la salle des fêtes pour le pot de départ de Mr STRUNC.pdf (PDF - 1.73 MB)

DEC-2024-39 Convention de mise à disposition de la salle de jeux de l_école Dolto au profit de l_assocition au bd des étoiles.pdf (PDF - 727.17 kB)

DEC-2024-40 Autorisation d_une vente au déballage du 21 septembre 2024 au 22 septembre 2024 au 439 rue des jardins.pdf (PDF - 728.42 kB)

DEC-2024-41 Convention de mise à disposition de la salle des fêtes au profit du 41ème Régiment des Transmissions 5ème compagnie.pdf (PDF - 1.02 MB)

DEC-2024-42 Convention de mise à disposition de la salle des fêtes au profit de l_EFS Hauts de France - Normandie.pdf (PDF - 972.62 kB)

DEC-2024-43 Convention de mise à disposition de locaux scolaires à l_école Brassens par l_association Comité de jumelage Speldhurst.pdf (PDF - 740.1 kB)

DEC-2024-44 Autorisation vente au déballage le 1 octobre 2024 au 20 rue de la Paix à Marchiennes.pdf (PDF - 1.21 MB)

DEC-2024-45 Convention de mise à disposition de la salle des joueurs de cartes _anciennement Justice de Paix_ à Marchiennes pour l_association Titoine un combat pour l_espoir.pdf (PDF - 1.71 MB)

DEC-2024-46 Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Marchiennes au profit de l_association les Ch_ti Bouts.pdf (PDF - 1.3 MB)

DEC-2024-47 Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Marchiennes pour l_association Remue-Méninges.pdf (PDF - 1.61 MB)

DEC-2024-48 Autorisation d_une vente au déballage du 22 novembre 2024 au 2 décembre 2024 au 95 Rte Nationale à Marchiennes.pdf (PDF - 1.08 MB)

DEC-2024-49 Rachat cuisine percepteur située au 2 rue Loseleur à Marchiennes.pdf (PDF - 288.69 kB)

DEC-2024-50 Autorisation d_une vente au déballage du 3 décembre au 7 décembre 2024 au 2 route de Flines à Marchiennes_.pdf (PDF - 643.56 kB)