Délibérations 2024 - Commune de Marchiennes

Liste de pièces jointes

08-2024 Autorisation de signature demande de subvention auprès de l_Agence Nationale du Sport dans le cadre du Plan 5000 équipements Génération 2024 par MLM.pdf (PDF - 849.93 kB)

09-2024 Autorisation de signature demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football via le Fonds d_Aide au Football Amateur _FAFA_ par MLM.pdf (PDF - 894.79 kB)

10-2024 Financement de l_opération AMI 2024.pdf (PDF - 635.29 kB)

11-2024 Financement de l_opération Nos Quartiers d_été 2024.pdf (PDF - 620.62 kB)

12-2024 Autorisation de signature d_une convention d_adhésion au service Energie Collectivités avec le SCOT du Grand Douaisis.pdf (PDF - 716.67 kB)

13-2024 Autorisation de signer la convention de la CCCO portant sur un groupement de commande.pdf (PDF - 761.99 kB)

14-2024 Communication - création d_un poste de rédacteur contractuel de droit public au tableau des effectifs.pdf (PDF - 522.28 kB)

15-2024 Accueil de loisirs sans hébergement été 2024 - création des postes de direction et d_animation.pdf (PDF - 686.25 kB)

16-2024 Accueil de loisirs sans hébergement été 2024 - création des postes d_animation.pdf (PDF - 673.09 kB)

17-2024 Ajustement AP-CP pour la réhabilitation du presbytère.pdf (PDF - 846.64 kB)

18-2024 Création d_une AP-CP pour la création d_un parking rue Jean Jaurès.pdf (PDF - 875.63 kB)

19-2024 Création d_une AP-CP pour le réaménagement de la place Charles De Gaulle.pdf (PDF - 879.98 kB)

20-2024 Ajustement de l_AP-Cp pour les travaux de voirie de la rue des Jardins.pdf (PDF - 828.88 kB)

21-2024 Création d_une AP-CP pour la construction d_une plainte sportive couverte et la modernisation du terrain de football.pdf (PDF - 897.23 kB)

22-2024 Affectation des résultats 2023.pdf (PDF - 778.8 kB)

23-2024 Vote du BP 2024.pdf (PDF - 1.33 MB)

24-2024 Subventions aux associations 2024.pdf (PDF - 1.75 MB)

25-2024 Vote des taux de contributions directes 2024.pdf (PDF - 2.15 MB)

26-2024 Convention spécifique d_attribution de subvention de fonctionnement à l_Association OGEC Sainte Thérèse de Marchiennes.pdf (PDF - 767.47 kB)

27-2024 Vote de la subvention communale au CCAS 2024.pdf (PDF - 754.82 kB)

28-2024 Autorisation de signature d_une convention portant cession à titre gratuit de matériel par les services de l_Etat à la Mairie de MARCHIENNES.pdf (PDF - 682.09 kB)

29-2024 Modification du règlement intérieur du CM.pdf (PDF - 694.59 kB)

30-2024 désignation des délégués dans les différentes commissions communales.pdf (PDF - 779.46 kB)

31-2024 Election des représentants du CM au sein de la commission d_appels d_offres.pdf (PDF - 675.03 kB)

32-2024 Détermination du nombre de membres d_élus au CM au sein du conseil d_administration du CCAS et élection.pdf (PDF - 734.97 kB)

33-2024 Désignation des délégués de la commune de Marchiennes au sein du RIPESE.pdf (PDF - 467.31 kB)

34-2024 Désignation des délégués de la commune de Marchiennes au sein du PNR Scarpe Escaut.pdf (PDF - 459.13 kB)

35-2024 Désignation des délégués de la commune de Marchiennes au sein du SICAEI.pdf (PDF - 470.91 kB)

36-2024 Désignation d_un délégué titulaire et un délégué suppléant à la sécurité défense.pdf (PDF - 450.31 kB)

37-2024 Election des représentants de la commune de Marchiennes au sein du conseil administration EHPAD Emile Dubois.pdf (PDF - 485.03 kB)

38-2024 Désignation des délégués de la commune de Marchiennes au sein SIGFSPH.pdf (PDF - 487.32 kB)

39-2024 Désignation des représentants de la commune au sein de l_agence INORD.pdf (PDF - 703.42 kB)

40-2024 Recrutement d_un agent contractuel sur un emploi non permanent au service enfance jeunesse.pdf (PDF - 634.22 kB)

41-2024 Recrutement d_un agent contractuel sur un emploi non permanent aux ST.pdf (PDF - 648.25 kB)

42-2024 Tarifs location salle des fêtes.pdf (PDF - 693.74 kB)

43-2024 Approbation du Compte Financier Unique de l_exercice budgétaire 2023.pdf (PDF - 1015 kB)

44-2024 Admission en Non-Valeur de titres de recettes.pdf (PDF - 928.03 kB)

45-2024 Décision modificative 1.pdf (PDF - 889.39 kB)

46-2024 Demande de subvention auprès de la Région de Hauts de France.pdf (PDF - 736.23 kB)

47-2024 Cotisation DECI.pdf (PDF - 657.66 kB)

48-2024 Jury criminel.pdf (PDF - 805.78 kB)

49-2024 Dissolution Syndicat Intercommunal de Gestion de la Piscine d_Hornaing.pdf (PDF - 621.61 kB)

50-2024 Désignation du réfèrent déontologue de l_élu local.pdf (PDF - 1.03 MB)

51-2024 Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et ou d_état civil.pdf (PDF - 956.16 kB)

52-2024 Création d_un poste de rédacteur au tableau des effectifs.pdf (PDF - 648.92 kB)

53-2024 Création d_un poste 5 postes d_assistants d_enseignement artistique au tableau des effectifs.pdf (PDF - 680.26 kB)

54-2024 Action sociale en faveur du personnel.pdf (PDF - 709.2 kB)

55-2024 Mise en place de la prime de pouvoir d_achat exceptionnelle.pdf (PDF - 1.03 MB)

56-2024 Contrats d_apprentissage.pdf (PDF - 787.4 kB)

57-2024 Création de 7 emplois non permanents au service EAJ.pdf (PDF - 678.73 kB)

58-2024 Création d_un emploi non permanent au service technique.pdf (PDF - 587.88 kB)

59-2024 Désignation d_un représentant de Mr le Maire au sein des conseils d_écoles de Marchiennes.pdf (PDF - 748.6 kB)

60-2024-LM-SM Création d_un dispositif d_aide pour les jeunes souhaitant passer le BAFA et ou permis de conduire.pdf (PDF - 683.17 kB)

61-2024 Dates de fonctionnement des différents ACM _Accueils Collectifs de Mineurs_ et périodes de réservations des vacances scolaires 2024-2025.pdf (PDF - 768.77 kB)

62-2024 Règlement intérieur cantine et différents accueils collectifs de mineurs.pdf (PDF - 2.11 MB)

63-2024 Tarifs cantine scolaire et différents ACM été - année scolaire 2024-2025.pdf (PDF - 1.22 MB)

64-2024 Tarifs accueils périscolaires et extrascolaires - année scolaire 2024-2025.pdf (PDF - 1.12 MB)

65-2024 Transformation en Communauté d_Agglaumération de la CCCO.pdf (PDF - 944.13 kB)

66-2024 Refonte et extension des compétences de la CCCO en matière d_aménagement de l_espace et d_équilibre social de l_habitat.pdf (PDF - 908.81 kB)

67-2024-LM-GR Changements d_opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contôle de légalité et de prestataire de service pour la délivrance du certificat électronique.pdf (PDF - 682.52 kB)

68-2024-LM-GR Subventions aux associations 2024 - délibération modificative.pdf (PDF - 686.05 kB)

69-2024-LM-GR Décision modificative N°2.pdf (PDF - 791.4 kB)

70-2024-LM-GR Cession d_un bien communal sis 20 et 22 rue Jean Jaurès.pdf (PDF - 3.3 MB)

71-2024-LM-GR Création d_un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d_activité du Point Rencontre Jeunesse à l_occasion des vacances scolaire.pdf (PDF - 538.92 kB)

72-2024-LM-GR Création de deux emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d_activité du Point Rencontre Jeunesse à l_occasion de l_année scolaire 2024-2025.pdf (PDF - 540.93 kB)

73-2024 Convention de partage du produit de la taxe d’aménagement perçu par la commune avec la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent.pdf (PDF - 963.79 kB)

74-2024 Tarifs de l’école de musique-tampon.pdf (PDF - 849.69 kB)

75-2024 Tarifs des droits de places du marché hebdomadaire – marché de Noël – marché estival - emplacements forains.pdf (PDF - 844.99 kB)

76-2024 Tarifs des encarts publicitaires insérés dans le bulletin municipal et l’agenda de poche.pdf (PDF - 736.11 kB)

77-2024 Tarifs des locations de matériel-tampon.pdf (PDF - 726.96 kB)

78-2024 Détermination des durées et règles d’amortissement des immobilisations.pdf (PDF - 1.03 MB)

79-2024 Décision modificative n° 2 – annule et remplace suite à erreur matériel.pdf (PDF - 769.72 kB)

80-2024 Révision n° 1 de l’autorisation de programme-crédits de paiement pour la construction d’une plaine sportive couverte et la modernisation du terrain de football opération 412.pdf (PDF - 731.11 kB)

81-2024 Révision n° 3 de l’autorisation de programme-crédits de paiement pour la réhabilitation du presbytère -opération 505.pdf (PDF - 774.07 kB)

82-2024 Décision modificative n° 3-tampon.pdf (PDF - 877.8 kB)

83-2024 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif.pdf (PDF - 1010.25 kB)

84-2024 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 22 février 2024, 18 juin 2024 et 19 septembre 2024.pdf (PDF - 943.75 kB)

85-2024 Autorisation de signature d’une convention avec le Département du Nord relative à l’aménagement d’un chemin piétonnier et à son entretien ultérieur.pdf (PDF - 1.02 MB)

86-2024 Délibération autorisation signature convention CTG.pdf (PDF - 726.92 kB)

87-2024 Compte Epargne Temps _CET_.pdf (PDF - 907.9 kB)

88-2024 Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité du service Enseignement-Animation-Jeunesse.pdf (PDF - 673.49 kB)

89-2024 Instauration d_une participation financière au financement des contrats et règlements souscrits pour le risque prévoyance dans le cadre convention de participation conclus par le CDG59.pdf (PDF - 881.31 kB)

90-2024 Organisation du temps de travail 1607h.pdf (PDF - 979.48 kB)

91.2024 Modification de la délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel _RIFSEEP_ – Régisseurs.pdf (PDF - 729.6 kB)

92-2024 Octroi de cartes cadeaux au personnel communal.pdf (PDF - 523.71 kB)

93-2024 Recrutement de 9 agents recenseurs pour l_enquête de recensement de la population 2025.pdf (PDF - 726.24 kB)

94-2024 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité aux services techniques.pdf (PDF - 547.16 kB)

95-2024 Délibération CCCO assermentée commune de Marchiennes.pdf (PDF - 976.87 kB)