Commune de Marchiennes
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2024

Home / Mairie / C.C.A.S / Actes officiels du CCAS / Délibérations / 2024

Liste de pièces jointes

file_downloadDEL 2024-1 Délégation de pouvoir au président du C.C.A.S.pdf (PDF - 734.8 Ko)

file_downloadDEL 2024-2 Tenue du débat d_orientation budgétaire.pdf (PDF - 2.9 Mo)

file_downloadDEL 2024-3 Affectation des résultats 2023.pdf (PDF - 620.2 Ko)

file_downloadDEL 2024-3 bis Vote du Budget Primitf 2024.pdf (PDF - 576.8 Ko)

file_downloadDEL 2024-5 Délégation de pouvoir à la Vice-Présidente du Centre Communal d_Action Sociale.pdf (PDF - 777.7 Ko)

file_downloadDEL 2024-6 Approbation du Compte de Gestion 2023.pdf (PDF - 636.6 Ko)

file_downloadDEL 2024-7 Compte Administratif 2023.pdf (PDF - 413 Ko)

file_downloadDEL 2024-8 Prise en charge ALSH.pdf (PDF - 531.6 Ko)

file_downloadDEL 2024-9 Création des jardins familiaux de Marchiennes, approbation des taris de location, du réglement intérieur et du modèle de convention d_occupation.pdf (PDF - 637.1 Ko)

file_downloadDEL 2024-10 Autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d_investissement avant l_adoption du budget primitif.pdf (PDF - 753.5 Ko)

file_downloadDEL 2024-11 Convention de partenariat du CCAS avec le centre hospitalier de Somain et le centre de ressources territorial du SSIAD.pdf (PDF - 589.4 Ko)

file_downloadDEL 2024-12 Adhésion à l_UNCCAS.pdf (PDF - 469.1 Ko)

file_downloadDEL 2024-13 Participation des frais d_obsèque de Madame X.pdf (PDF - 605.7 Ko)


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Rue Corbineau

59870 Marchiennes - FRANCE

+33 3 27 94 45 00

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